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Dernière mise à jour : 3 décembre 2025

1. Éditeur du site

Le site rc-telecommande.com est édité par :

  • Dénomination sociale : Pomelo Musique SARL
  • Siège social : Le Bourg, 63560 Neuf-Église, France
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
  • Capital social : 765€
  • SIRET : 94871706100014
  • TVA intracommunautaire : FR87948717061
  • Nom commercial : RC Télécommandé
  • E-mail : contact@rc-telecommande.com

Directeur de la publication : le gérant de Pomelo Musique SARL.

2. Hébergeur du site

Shopify Inc.

150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site rc-telecommande.com (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Pomelo Musique SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

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6. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions régissant l'achat des produits et services proposés par RC Télécommandé sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur le Site.

7. Règlement des litiges et Médiation

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, RC Télécommandé mettra prochainement à disposition un médiateur de la consommation.  
En attendant la finalisation de l’adhésion, toute réclamation peut être adressée à :  contact@rc-telecommande.com

8. Contact et réclamations

Pour toute question relative à la présente politique ou pour exercer tes droits :

Nom du site : RC Télécommandé
Nom de société : Pomelo Musique
Adresse : Le Bourg, Neuf-Église, 63560, France

E-Mail : contact@rc-telecommande.com
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